Mairie de Fouillouse

Mairie de Fouillouse
partiellement nuageux

Friday 13 Mar 2026

11.5° Gap

Horaires de la Mairie :
Lundi 10h00 - 13h 14h - 19h00
Jeudi 9h30 - 13h 14h - 17h30

1, place de la Mairie - 05130 FOUILLOUSE
Tél. : 04 92 54 14 23 - secretariat@mairie-fouillouse05.fr

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Guide des particuliers » Accueil particuliers » Associations, fondations et fonds de dotation » Organisation d'événements par une association » Organisation d'événements par une association

Organisation d'événements par une association

  • Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique
  • Organisation d'une course à pied ou d'une marche sur la voie publique
  • Organisation d'une course cycliste sur la voie publique
  • Organisation d'une course de véhicules à moteur sur la voie publique
  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles

Pour en savoir plus

  • Réglementation applicable aux éducateurs sportifs

    Ministère chargé des sports

Services en ligne et formulaires

  • Association : modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publique - Modèle de document
  • Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO" pour personnes handicapées majeures - Formulaire - Cerfa n°12672*04
  • Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif - Outil de recherche
  • Portail de déclaration des éducateurs sportifs (en ligne) - Téléservice
  • Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier) - Formulaire - Cerfa n°12699*03
  • Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs - Formulaire

Comment faire si...

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Questions - Réponses

  • (particuliers)
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